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Expertise & Formation
Une instruction du 27 janvier 2023 définit les orientations stratégiques pour l’inspection des Installations Classées sur la période 2023-2027. Ces orientations portent sur aspects suivants :
L’objectif est d’alléger le contenu des Arrêtés Préfectoraux s’appuyant sur des dispositions génériques et transversales définies par des AMPG. L’ensemble des prescriptions applicables à un site serait accessible via la plateforme ENVINORMA
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